CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU) – CHÂTEAU DUTRUC

Dernière mise à jour : [DATE]

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site [www.chateau-dutruch.com], édité par :

  • Nom : [Château Dutruch]
  • Forme juridique : [SARL / EURL / etc.]
  • Adresse : [Adresse complète du domaine]
  • Email : [contact@chateau-dutruch.com]
  • SIRET : [Numéro SIRET]
  • Directeur de publication : [Nom du responsable]

Hébergement (obligatoire) :

  • Hébergeur : O2Switch
  • Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
  • Site : https://www.o2switch.fr

2. Acceptation des CGU

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des CGU.

3. Accès au Site

  • Disponibilité : 24h/24, sous réserve de maintenance (préavis possible).
  • Responsabilité : L’utilisateur garantit disposer de la capacité juridique (ou autorisation parentale si mineur).

4. Propriété Intellectuelle

  • Tous les éléments (textes, images, logos) sont la propriété exclusive de [Château Dutruch] ou de ses partenaires.
  • Interdictions : Reproduction, modification ou usage commercial sans autorisation écrite.

5. Données Personnelles

Conformément au RGPD, les données collectées via les formulaires sont traitées pour :

  • Gérer les commandes (cf. CGV).
  • Envoyer des newsletters (avec consentement).
  • Droits : Accès, rectification, suppression via [rgpd@chateau-dutruch.com].

Cookies :

  • Finalités : Analytics (Google Analytics), fonctionnalités (WooCommerce).
  • Durée : [X mois]. Désactivation possible via le bandeau.

6. Limitations de Responsabilité

  • [Château Dutruch] décline toute responsabilité en cas de :
    • Dommages techniques liés à l’hébergeur/connectivité.
    • Usage frauduleux des données par un tiers.
    • Contenu publié par les utilisateurs (espace commentaires).

7. Liens Externes

  • Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. [Château Dutruch] n’en contrôle ni le contenu ni les pratiques de confidentialité.

8. Modification des CGU

  • Mises à jour possibles, avec notification via le site.

9. Litiges et Droit Applicable

  • Langue : Français.
  • Loi : Droit français.
  • Tribunal compétent : [Ville du siège social].

Médiation : En cas de litige, contacter d’abord le service client à [service-client@chateau-dutruch.com]. À défaut, recours possible auprès de : [Médicys – 73 Rue de Saintonge, 75003 Paris].

10. Contact

Pour toute question :